12 meilleures photos de l'année 2014 partagées sous "copyleft" via wikimedia

"Lijiang Yunnan China-Naxi-people-carrying-baskets" by CEphoto, Uwe Aranas - licence CC

"A butterfly feeding on the tears of a turtle in Ecuador" by amalavida.tv. - licence CC 

 Voir la suite sur Wikimedia ...
  

L'après NDDL, un avenir en communs

De Notre-Dame-des-Landes à la vallée d’Humbligny : quelles possibilités d’instituer des lieux en biens communs ?

La semaine dernière est paru un article sur le site de Libération qui montre que les opposants au projet d’aéroport occupant le site de Notre-Dame-Des-Landes sont déjà en train d’imaginer la suite, en se référant au vocabulaire des biens communs. L’idée est d’arriver à empêcher, au cas où le projet d’aéroport serait abandonné, que des gros exploitants ne s’approprient le terrain investi actuellement pour développer des cultures intensives :

 A la ferme de Bellevue, qui accueillera débats et concerts ce week-end, 120 hectares squattés sont cultivés depuis un an et demi par le collectif Copain (400 adhérents, plutôt jeunes, de la Confédération paysanne) et des paysans bio. Et, ici, l’objectif est de dépasser la propriété privée des terres pour privilégier les usages communs.

Lire la suite sur SILex ...
 
 

C. Eisenstein: “Nous entrons dans l’ère où tout devient possible”

La crise financière est en train de dévoiler un long processus de re-exploration d’idées anciennes et de valeurs oubliées, explique Charles Eisenstein dans cette interview. Pour ce penseur, la réponse à la crise se trouve dans la magie du don et la narration d’une nouvelle histoire.

Charles Eisenstein est probablement l’un des auteurs les plus avancés dans la catégorie de la pensée intégrale avec sa spécialité : l’économie du don et la monnaie. Son dernier ouvrage, “L’Économie Sacrée“, est une bible de réflexion sur la valeur et l’argent dans la société actuelle et surtout celle de demain. Nous avons eu la chance de discuter avec Charles et de le faire parler sur sa vision de la nouvelle histoire que nous devons écrire.

Un article traduit de l’anglais par Marianne Souliez.

Cela fait cinq ans que la crise des subprimes a commencé et a fait s’effondrer le système financier… Et on dirait que rien n’a changé depuis ! Es-tu d’accord ?
Charles Eisenstein: Tu as raison. Et non seulement rien n’a changé mais les dynamiques de bases se sont même intensifiées. Une part de plus en plus grande de notre économie et de notre énergie sociale est vouée au service de la dette. Et cela veut dire que la concentration de richesses va augmenter, que la pression pour trouver un moyen de générer de la croissance économique va augmenter, et de plus en plus de gens seront laissés sur le carreau. Le système d’aide sociale va continuer à se dégrader parce que quand l’économie rétrécit, il faut bien encore trouver l’argent quelque part et l’un des moyens est de transférer les actifs existants et de les utiliser au service de la dette.

Vous pouvez ponctionner les fonds de retraites, les salaires des enseignants, privatiser des actifs… Il y a beaucoup de moyens de faire ce genre de chose mais il faut l’extraire des poches des gens, presque l’extraire de leur chair. Ils vont continuer à faire ça jusqu’à ce que les gens s’arrêtent et disent ‘Non’.

 

Lire la suite ...

Le domaine public des semences : un trésor menacé

:: S.I.Lex :: | 5 octobre 2013

Il existe une dimension du domaine public dont je n’avais pas encore clairement pris conscience avant de lire cet excellent article de Shabnam Anvar, consacré à la question des "semences libres". J’avais déjà écrit un billet, il y a quelques temps, à propos d’un projet visant à créer une licence Open Source sous laquelle placer des graines, afin de les rendre réutilisables à la manière des logiciels libres.

Seed Freedom. Commons Fest. CC-BY-SA.

Mais il existe aussi un domaine public des semences, de la même manière que les oeuvres de l’esprit que sont les livres, la musique ou les films, peuvent finir par entrer dans le domaine public à l’issue de la période de protection du droit d’auteur. Vous allez me répondre que cela paraît paradoxal, dans la mesure où l’on peut difficilement concevoir que quelqu’un soit "l’auteur" d’une graine. Mais le problème vient en réalité d’autre part, car il existe des titres de propriété intellectuelle, brevet (notamment pour les OGM, façon Monsanto) ou certificat d’obtention végétale (COV), qui peuvent porter sur des végétaux et conditionner l’usage des semences.

Or comme c’est le cas pour tous les titres de propriété intellectuelle, le COV est limité dans le temps, ce qui fait que les variétés végétales passent dans le domaine public, une fois le délai de protection écoulé. C’est ce qu’explique très bien l’article auquel je faisais référence plus haut :

Il existe un système de droit d’obtention végétal sur les variétés végétales en France depuis 1970. Un droit de propriété intellectuelle est toujours limité dans le temps (aujourd’hui de 25 et 30 ans pour une variété végétale). Il existe donc automatiquement le domaine public. Une fois le délai  écoulé les variétés « tombent » dans le domaine public. Elles ne tombent pas dans l’oubli ; elles deviennent libres d’utilisation… en principe.

La vidéo ci-dessous "Le droit de semer", produite dans le cadre du projet Open Solutions conduit lui aussi par Shabnam Anvar, permet de comprendre les enjeux fondamentaux qui sont liés à l’existence de ce domaine public des semences. Vous vous rendrez compte par exemple que la principale différence entre les pommes de terre de variété Charlotte ou celles de variété Amandine est d’ordre… juridique ! Les premières appartiennent au domaine public, alors que les secondes sont protégées par la propriété intellectuelle.

Mais il y a une différence majeure entre le domaine public de la Culture, celui des oeuvres de l’esprit, et ce domaine public de la Nature, lié aux semences et aux variétés végétales. En effet, théoriquement, l’usage des oeuvres, une fois qu’elles sont entrées dans le domaine public est libre, dans le sens où il n’est plus nécessaire de demander d’autorisation, ni de payer les titulaires de droits pour les réutiliser, même à des fins commerciales. Bien sûr, il existe des pratiques de copyfraud ou des tentatives de réappropriation du domaine public, que je dénonce souvent dans S.I.Lex, mais au moins, le principe de la libre réutilisation est encore la règle dans la loi. Ce n’est plus le cas pour les semences appartenant au domaine public. En effet, la réglementation européenne a imposé des conditions de mise en marché, qui font que l’usage des semences du domaine public n’est plus libre :

A la différence des livres et des logiciels, les semences sont un marché soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM), comme les médicaments. Les variétés doivent satisfaire des critères pour être commercialisables et être « inscrites au Catalogue officiel » ; mêmes les variétés du domaine public (nb : avant 1960, ce n’était pas le cas ; seules les variétés nouvelles devaient obtenir une AMM).

L’enjeu : une variété ne peut être commercialisée « à titre gratuit ou onéreux » que si elle est inscrite dans un Catalogue officiel. C’est une barrière importante à l’utilisation du domaine public : sachant qu’il y a un coût d’inscription et de maintien au Catalogue, aucune personne privée n’a un intérêt financier à obtenir l’AMM pour une variété qui peut être commercialisée par tous.

Alors que les semences du domaine public devraient constituer un bien commun, on se trouve ici en présence d’une enclosure qui a été reconstituée par la règlementation, avec pour conséquence de favoriser certains gros acteurs commerciaux, au détriment de ceux qui maintiennent les variétés paysannes et les semences traditionnelles, dans le but de préserver la bio-diversité.

L’infographie ci-dessous montre que si le domaine public a encore un sens pour les semences, il a été "neutralisé" en ce qui concerne l’usage commerciale des graines. Et même les pratiques d’échanges ou de partage de graines sont menacées, tout comme la culture privée de plantes issues de variétés non-enregistrées pourrait l’être à terme.

 

Pour réagir contre cette dérive très inquiétante de la propriété intellectuelle, l’article de Shabnam propose des pistes de solutions, qui sont à la portée des citoyens. Il est possible par exemple dans nos achats de privilégier les variétés qui appartiennent au domaine public (une première liste est proposée ici – l’idéal serait de pouvoir disposer d’une application sur smartphone !). On peut également acheter des semences du domaine public pour les planter dans nos jardins et encourager les agriculteurs et les biocoops à privilégier ces variétés.

Une autre façon d’agir consiste à se mobiliser pour faire changer la réglementation européenne afin qu’elle reconnaisse et respecte le domaine public des semences. Une campagne "Seed Freedom" a été lancée à ce sujet, et vous pouvez signer la pétition dont je reproduis ci-dessous un passage, faisant le lien avec la notions de biens communs :

La pétition Seed Freedom à signer.

Seeds are a common good. They are a gift of nature and the result of centuries of hard work of farmers around the planet who have selected, conserved and bred seeds. They are the source of life and the first link in our food chain.
This common good is in danger. European legislation has been increasingly restricting access to seeds in the past decades, with industrial agriculture becoming the dominant model of farming. Only seed varieties which fit this model may be marketed in the EU.

A noter également que le 14 octobre prochain, dans le cadre du festival Villes en biens communs, aura lieu à la BPI un débat "Biens communs : de la nature à la connaissance", où ces enjeux seront abordés.

--------------------

Ce qui s’est passé avec le domaine public des semences pourrait également un jour survenir avec le domaine public de la Culture, si les propositions d’instauration d’un "domaine public payant" devaient un jour se concrétiser… La tragédie des Communs serait alors totale.

url de cet article, http://scinfolex.com/2013/10/05/le-domaine-public-des-semences-un-tresor-menace/

Des plans détaillés en accès libre pour la civilisation

Marcin Jakubowski: des plans détaillés en accès libre pour la civilisation

A l'aide d'une plateforme internet, le  Wiki Open Source Ecologie et d'outils de fabrication digitale, Marcin Jakubowski met à disposition sous licence libre, les plans détaillés de 50 machines de ferme, permettant ainsi à n'importe qui de construire son propre tracteur ou moissonneuse en partant de zéro. Et ce n'est que la première étape d'un projet consistant à écrire un ensemble d'instructions pour un village autogéré entier (coût de départ: $10 000)


Trouvé sur Le Plan ESSE 
Voir cette vidéo en ligne... 
Accéder à la page du Wiki Open Source Ecologie